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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-JACQUES
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NEL'INES
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEL'INES
SAINT-JACQUES S.A.S.

Numéro de dépôt :
98739204
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque NEL'INES

Déposée le 23 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEL'INES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-JACQUES domicilié(e) 32 BD DU THORE, BP 581 Aussillon (dossier no 2373476) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 165 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT-JACQUES domicilié(e) 32 BD DU THORE, BP 581 Aussillon (dossier no 2373476) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEL'INES est expirée depuis le 23 juin 2018.

SAINT-JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : FLÉCHET , BORA-BORA Voyages Travel Service , LEISURE PACIFIC LEISURE EUROPE


SAINT-JACQUES S.A.S. - 32 BD DU THORE, BP 581 Aussillon (dossier no 2373476) - France - SIREN 384165544


SAINT-JACQUES - 32 BD DU THORE, BP 581 Aussillon (dossier no 2373476) - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373476 - Publication au BOPI 2008-05-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Papeterie Ceintures, bagages cuir ou toute autre matière, parapluies Vêtements, chaussures, coiffes chapellerie, foulards, gants, écharpes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.